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Siège social : 7, chemin Jean Marie Vianney, 69130 Ecully, France

Tél : 04 72 86 03 86
Mail : fr.auvergne-rhone-alpes@mfr.asso.fr

Siret : 304 691 223 00156
TVA intra-communautaire : Non assujettis à la TVA.
Code NAF : 8559A

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  • Par courrier postal 7, chemin Jean Marie Vianney, 69130 Ecully, à l’intention du délégué à la protection des données.
  • Par e-mail à l’adresse fr.auvergne-rhone-alpes@mfr.asso.fr

CONCEPTION GRAPHIQUE ET
RÉALISATION TECHNIQUE

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Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque Utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

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La Fédération des MFR Auvergne Rhône-Alpes s’efforce de permettre l’accès au Site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des services.

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L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur le Site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’Utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que la responsabilité de la Fédération des MFR Auvergne Rhône-Alpes puisse être recherchée.

Malgré tout le soin apporté à la vérification et à l’actualisation du contenu du présent site Internet, la Fédération des MFR Auvergne Rhône-Alpes ne pourra être tenue responsable des erreurs, omissions, pertes ou dommages de quelque nature qu’il soit, découlant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

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La structure générale du Site et son contenu sont la propriété exclusive de la Fédération des MFR Auvergne Rhône-Alpes, et font l'objet d’une protection légale au titre de la propriété intellectuelle (droits d’auteur, bases de données, logiciels, marques, etc.), sauf mention contraire expresse.

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Toute réutilisation ou extraction totale ou partielle, des bases de données du Site par une personne physique ou morale, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L. 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle des marques et logos de la Fédération des MFR Auvergne Rhône-Alpes réalisée sans son autorisation expresse est interdite en application des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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